Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERROVERT
Numéro de dépôt :
1677166
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/03/2001
Présentation de la marque TERROVERT
Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) VITALVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TERROVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERROVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROVERT est expirée depuis le 27 mars 2001.
VITALVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53